Comment construire une recherche d’antériorité de brevet

La recherche d’antériorité de brevet est un bon moyen d’identifier l’état de la technique au moment de développer un nouveau concept ou avant de déposer un brevet.

Il va de soi qu’une création est inventive à partir du moment où vous êtes le premier à la proposer. Du coup il vaut mieux vous en assurer pour ne pas réinventer le fil à couper le beurre. En réalité, on est assez vite convaincu par la nécessité de lancer une recherche d’antériorité sur les brevets. Personne n’a envie de copier une solution qui existe déjà. Le problème est que l’écrasante majorité d’entre nous ne sait pas comment s’y prendre.

Certains estiment qu’à partir du moment où ils déposent un brevet, ils financent aussi un rapport de recherche. Et ils préfèrent attendre le résultat au risque d’apprendre un peu tard que la solution existe déjà.

Enfin, il y a bien la solution du Conseil en Propriété Industrielle. Mais le frein principal est économique, car tout le monde n’a pas forcément les moyens d’investir 2.000€ pour une recherche d’antériorité.

Pourquoi lancer une recherche d’antériorité de brevet

Vous ne pouvez pas imaginer le nombre de fois où une recherche d’antériorité m’a permis de mettre le doigt sur un brevet qui correspondait exactement à mon idée. Le premier sentiment qui domine est évidemment la déception, mais il est rapidement dépassé par le soulagement de ne pas avoir investi plus de temps et d’argent sur la concrétisation de cette idée.

A travers cet article, je vais partager avec vous comment organiser par vous-même votre propre recherche d’antériorité. Vous aurez le pouvoir d’accéder efficacement aux bases de données brevets, essentielles selon moi au travail de l’inventeur pour :

• déposer un brevet d’invention,
• connaître les activités d’innovation technologique de la concurrence,
• savoir si une technologie particulière fait l’objet d’un brevet,
• obtenir des informations techniques qui vous feront gagner du temps et des efforts,
• compléter une étude de marché.

Depuis plusieurs années, la consultation des brevets s’est considérablement améliorée grâce à Internet. Ce qui était très difficile d’accès il y a 25 ans, devient aujourd’hui à la portée de n’importe qui et gratuitement. Bien que l’information soit disponible pour tous, il faut malgré tout connaître certaines astuces pour s’en sortir facilement. Mais rien de très compliqué, je vous rassure… je vous explique tout ça dans cet article 🙂

A quel moment lancer une recherche

Connaître l’état de la technique

Personnellement, je conseille toujours, particulièrement lorsqu’on ne connaît pas le produit, de procéder à une recherche d’antériorité avant de se lancer dans un nouveau développement. Connaître les activités de la concurrence, vous mettra la puce à l’oreille sur un certain nombre d’innovations technologiques pas forcément connues et qui enrichiront votre connaissance du sujet.

Ces informations techniques vous feront gagner un temps fou pour essayer d’améliorer les choses, plutôt que de les reproduire sans vous en rendre compte. Elles viendront également corroborer les recherches que vous avez pu obtenir à travers une étude de marché ou une veille produit. Bien connaître son sujet est important pour innover.

Préparer le dépôt de brevet

La recherche d’antériorité est un moment important avant de procéder à la rédaction d’une demande de brevet. C’est un moyen d’identifier si une création est nouvelle et inventive, et donc de définir son potentiel de brevetabilité.

Connaître l’état de la technique avant de rédiger le brevet vous permettra également de vous y référer et d’appuyer encore davantage vos différenciations. C’est un des points qui améliorera la qualité de votre brevet et limitera le risque d’être contesté par un examinateur au moment du rapport de recherche.

Où faire une recherche d’antériorité brevet

Plusieurs outils gratuits sur le marché

• Espacenet de l’OEB (Office Européen des Brevets)
• PatentScope de l’OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle)
• Google Patents du géant américain de l’internet
• Patent Lens de l’ONG Cambia

Personnellement, je ne vous parlerai que de GOOGLE PATENTS et d’ESPACENET qui sont selon moi les outils gratuits les plus efficaces et avec lesquels on peut déjà faire pas mal de chose. Ce sont les moteurs de recherche que j’utilise personnellement 😉

Espacenet

L’OEB (Office Européen des Brevets) propose de nombreux services et donne un accès aux bases de données concernant les marques, les brevets, les dessins, les modèles et les sociétés. Leur plateforme Espacenet gratuite est alimentée par 4 bases de données et permet de faire un bon travail pour vos recherches de brevets.

Les plus

• Recherche brevet directe
• Recherche brevet avancée
• Outil de traduction performant
• Possibilité de créer une liste de résultats
• Possibilité de sauvegarder l’historique

Les moins 

• Ergonomie de lecture : pas d’accès aux dessins dans la liste de résultat
• Les champs sont limités à 10 termes
• Informations limitées sur les brevets US

A savoir qu’une version beta beaucoup plus ergonomique est en cours de test. Je vous en parlerai prochainement.

Patents Google

Google étant le moteur de recherche principal dans le monde pour accéder à l’information sur internet, il n’est pas surprenant qu’ils aient créé un outil efficace pour les brevets.

Les plus

• Recherche brevet directe
• Recherche brevet avancée (option disponible en cliquant sur le lien advanced search en bas de page)
• Inclus la Littérature Non Brevet
• Possibilité de trouver des brevets similaires: très utile lorsqu’un brevet est très pertinent.
• L’ergonomie est vraiment sympa avec un accès direct aux dessins qui grossissent lorsqu’on passe dessus la flèche de la souris. Cela permet une lecture rapide et efficace.

Les moins

• Ne permet pas de créer des listes de brevets
• Ne permet pas de sauvegarder l’historique
• Informations limitées sur les brevets Européens (ce qui est embêtant quand on vit en Europe)

Quelle stratégie de recherche adopter

Définir le sujet

• Définissez en une phrase l’objet de la demande : faites simple 🙂
• Rassemblez les données fournies par le demandeur
• Cherchez des informations sur Wikipédia, des fiches produits, des infos sur des sites institutionnels
• Connaissez vous une antériorité connue ? C’est le moment de vous poser la question
• Listez les acteurs potentiels : fournisseurs, fabricants, etc…

Prenons l'exemple d'une recherche d'antériorité sur le porte bidon de running. 

Identifier les concepts et définir les mots clés

• Définissez les concepts à partir de la demande.
• Associez à chaque concept des mots clés, des synonymes, termes génériques, termes spécifiques (wipo pearl, synonymo, etc …)
• Intégrez des troncatures

Dans notre exemple, nous relevons 3 concepts : le portage, le bidon et le sport. 
Puis, en utilisant des synonymes et des troncatures (* pour remplacer plusieurs caractères et ? pour en remplacer 1 seul) nous obtenons les résultats suivants :
port*, carr*, hold*, belt? pour le portage, 
bidon?, bottle?, hydrat* pour le bidon,
running, "course à pied", jogging, athl*, sport? pour le sport.

Construire une première requête avec les mots clés

• Utilisez les opérations booléennes (limite de 10 mots clés avec Espacenet).
• Sélectionnez la zone textuelle du titre, de l’abrégé et des revendications. Si le nombre de brevets est trop important, limitez-vous à une recherche sur le titre.
• Construisez votre requête sur la base suivante : (mots clé concept 1 ) AND (mots clé concept 2 ) AND (mots clé concept 3)

Dans notre exemple, la requête construite sur la base des 3 concepts identifiés précédemment serait (tenant compte de la limite de 10 mots clés dans Espacenet):  
(bottle? OR bidon? OR hydrat*) AND (carr* OR port* OR hold* OR belt?) AND (runn* OR "course à pied" OR athl*)

• Lancez la requête et voir si il n’y a pas d’autres mots clés pertinents
• Évaluez le poids et la pertinence des mots clés retenus
• En fonction du nombre de résultats, jouez avec les opérateurs de proximité

Identifier les classes CIB / CPC

• Recherchez les classes par mots clés (menu en haut à gauche : recherche dans la classification)
• Vérifiez la pertinence des classes
• Identifiez la classe de brevets pertinents

Dans notre exemple l'identification des classes repérées suite à la première requête serait :
A45F3, A45F5, A45F9, A45F2003, A45F2005 : sacks or packs carried on the body, 
A41C1, A41D1, A41D13 : wearing apparel

Une stratégie de recherche en 3 étapes

1 – Croisez les mots clés entre eux.

On retrouve dans notre exemple : 
(bottle? OR bidon? OR hydrat*) AND (carr* OR port* OR hold* OR belt?) AND (runn* OR  "course à pied" OR athl*)

2 – Croisez les mots clés avec les classes pertinentes.

Par exemple cela donnerait pour le premier croisement :
(bottle? OR bidon? OR hydrat*) AND (runn* OR "course à pied" OR athl*) AND (A45F3 OR A45F5 OR A45F9 OR A45F2003 OR A45F2005) 
et pour le deuxième croisement :
(bottle? OR bidon? OR hydrat*) AND (runn* OR "course à pied" OR athl*) AND (A41C1 OR A41D1 OR A41D13)

3 – Croisez les classes entre elles.

Cela donne dans notre exemple : 
(A45F3 OR A45F5 OR A45F9 OR A45F2003 OR A45F2005) AND (A41C1 OR A41D1 OR A41D13)

Il est possible d’aller encore plus loin en croisant les principaux déposants avec les classes, ou avec les mots clés, ou éventuellement utiliser une classe très spécifique. Mais dans une démarche 80/20, je vous conseille , en un premier temps, de vous limiter aux 3 étapes détaillées.

Astuces : gardez précieusement les différentes requêtes utilisées sur chacune de 3 étapes. Vous pourriez être à même de les exploiter pour un prochain projet.

Lister les brevets pertinents

A chaque étape de la stratégie, notez les brevets qui vous semblent pertinents. Puis continuez comme cela jusqu’à avoir épuisé les 3 étapes.

Refaites une lecture plus approfondie de vos résultats en suivant les 3 étapes pour lire un brevet efficacement et sélectionnez « la crème de la crème ». C’est à dire, les brevets que vous prendrez vraiment en compte pour la suite de votre projet. Ce sont ces brevets qui devront figurer dans l’état de la technique que vous mentionnerez lors de la rédaction de votre brevet.

Voici un exemple des brevets pertinents identifiés dans cette recherche de brevets grâce aux différentes requêtes lancées pour notre porte bidon de running. On retrouve des solutions techniques assez différentes qui montrent bien l’intérêt de cette démarche. Autant cela condamne certaines pistes, autant cela nous inspire sur de nouvelles alternatives.

Et maintenant ?

Entre 2 et 4 heures de temps, vous aurez une liste de brevets pertinents qu’il vous faudra absolument prendre en compte pour la suite de votre projet.

En pratiquant un peu, vous allez développer une compétence rare qui est celle de savoir interroger le contenu des bases de données brevets. Posez la question autour de vous et vous constaterez que rares sont ceux qui savent réaliser une recherche d’antériorité efficace. Et c’est pourtant une étape essentielle dans un projet de développement et pour protéger une innovation technique.

Enfin, vous économiserez 2.000€ en réalisant cette recherche par vous même. Ce qui n’est pas rien lorsqu’on se lance dans l’innovation avec peu de moyens.